Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SACRILEGE
ALAIN MASTCHENKO
CHARLES MAGISTRELLO
PATRICK SAGASPE

Numéro de dépôt :
3511866
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SACRILEGE de ALAIN MASTCHENKO

Présentation de la marque SACRILEGE

Déposée le 4 juillet 2007 par ALAIN MASTCHENKO, CHARLES MAGISTRELLO, PATRICK SAGASPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACRILEGE »

Les déposants sont ALAIN MASTCHENKO domicilié(e) 5 ALLEE SANTOS DUMONT,92150 SURESNES - 92150 - France, CHARLES MAGISTRELLO domicilié(e) 5 RUE ARTHUR CHAUSSY,77111 SOIGNOLLES EN BRIE - 77111 - France, PATRICK SAGASPE domicilié(e) 929 NORTH GOLFVIEW ROAD, LAKE WORTH FLORIDA USA,Etats-Unis - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN MASTCHENKO domicilié(e) 5 ALLEE SANTOS DUMONT,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 36

ALAIN MASTCHENKO a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEES CAPITAL , BIO-EVOLUTION , BIOGAZ INVEST , SACRILEGE , URAFIELDS , BIO-VALORISATION , BIOGAZ TECHNOLOGY , BIO EVOLUTION , SACRILEGE , BIO ENVIRONNEMENT


ALAIN MASTCHENKO - 5 ALLEE SANTOS DUMONT,92150 SURESNES - 92150 - France

CHARLES MAGISTRELLO - 5 RUE ARTHUR CHAUSSY,77111 SOIGNOLLES EN BRIE - 77111 - France

PATRICK SAGASPE - 929 NORTH GOLFVIEW ROAD, LAKE WORTH FLORIDA USA,Etats-Unis - États-Unis


ALAIN MASTCHENKO - 5 ALLEE SANTOS DUMONT,92150 SURESNES - 92150 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465005 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; minerais ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds.